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mercredi 7 décembre 2011

Café démocrate 19h30

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vendredi 28 octobre 2011

Le sort de la Roya à l'ordre du jour de la CDCI

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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DE LA CDCI * du 24 octobre 2011

Par Patrick Feneau - Association Roya Citoyenne

*Les Commissions Départementales de Coopération Intercommunale (CDCI) sont les organismes représentatifs des collectivités locales, et ont historiquement 2 rôles :

1/ Émettre un avis sur les projets de création ou de fusion d'EPCI, et

2/ Contribuer à l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), qui existaient avant la réforme des collectivités territoriales, mais dans une version moins contraignante.



L’ordre du jour de la réunion présidée par le Secrétaire Général de la préfecture : étude et discussion sur la partie Syndicats Intercommunaux et Syndicats mixtes du projet préfectoral de SDCI pour les A.M.

Rappelons, comme l’a fait en préambule J.C.Guibal, rapporteur, que la date-butoir légalement prévue pour que la CDCI donne son avis définitif est fixée au 30 novembre 2011.

D’une discussion générale de plus de 2 heures, qui a en fait abordé les 2 problèmes des syndicats et des périmètres des futurs EPCI (ce qui n’était pas prévu), il ressort plusieurs points forts :

  1. De l’avis quasi unanime de ceux qui se sont exprimés (15 sur 42), en étudiant le problème des syndicats avant de définir les périmètres des futurs EPCI, on met «la charrue avant les bœufs », puisque des périmètres des EPCI dépendront les compétences et les périmètres d’action des syndicats qui seront maintenus. En réalité, de la succession des discours des administratifs et autorités politiques (Préfet, E.Ciotti, C. Estrosi en particulier) il ressort clairement que ce n’est pas le cas, puisque pour eux LE PROBLÈME DES PÉRIMÈTRES DES FUTURS EPCI est DÉJÀ RÉGLÉ.

Pour preuve, s’il en était besoin, les propos

+ du Secrétaire Général : aucune consigne, spontanée ou sollicitée instamment et directement, n’a été donnée aux Préfets par les ministères concernés (1er ministre, intérieur, collectivités) pour envisager de repousser la date-butoir du 30 novembre, contrairement à ce qui avait été laissé supposer par les propos du 1er ministre en réponse à la demande du Président du Sénat et de l’Association des Maires de France en particulier. Il est simplement demandé aux préfets de «continuer la concertation »,… ce qui a été très largement fait jusqu’à présent dans les Alpes Maritimes, nous dit-on !

La prochaine réunion de la CDCI, début décembre au plus tôt, aura pour mission de donner son avis définitif sur le projet de SDCI dans sa totalité. Une confidence «off» de R.Velay : alors qu’à sa demande, tout-à-fait justifiée, d’étendre le périmètre de la future communauté CIANS-VAR-VALLEES D’AZUR aux communes voisines des Hautes Alpes, Entrevaux en particulier, le préfet avait oralement répondu favorablement, le projet final de SDCI n’en tient pas compte !

+ d'E.CIOTTI et C.ESTROSI : la création de la métropole est une chance historique pour le développement et le bien-être des populations du département. Le Conseil Général approuvera le projet de SDCI tel quel, en particulier en ce qui concerne les périmètres des EPCI. Précision importante : des compétences du C.G., et de lui seul et en aucun cas des communes concernées, seront transférées à la Métropole.

  • 2. Toujours au sujet des périmètres : A. ASCHIERI demande un moratoire d’un an. H.LEROY, maire de Mandelieu, rappelle que pour le futur SCOT OUEST, 25 des 29 communes et 15 sur 16 syndicats rejettent le projet de SDCI, et qu’il faudrait, peut-être en tenir compte.

Par contre, J.C.Guibal et P. Cesari insistent et se félicitent du vote de 8 maires sur 10 de la CARF pour intégrer la Roya ;

  • 3. SUR LES SYNDICATS : le point est fait par les sous-préfets sur tous les syndicats existants.

N.ALBIN, maire de Touêt de l’Escarène, rappelle, qu’il y a environ 60 syndicats dans le département et que la disparition de certains entrainera des transferts de compétences sur les intercommunalités à des coûts pouvant être multipliés par 3 ou 4 (exemples précis à l’appui) !

Sans entrer dans le détail, les intervenants sont tous d’accord pour demander le maintien de la plupart d’entre eux, en raison :

- de leur caractère irremplaçable de proximité : H.LEROY parle de « cassure de la démocratie de proximité »

- de leur efficacité, du coût souvent modéré des services rendus (grâce souvent au bénévolat des responsables) ; exemples rappelé par M.DAUNIS : les SIVOM de la Roya et les déchets ;

- de l’adéquation entre les services rendus et l’échelle humaine et territoriale, de leur compétence.

Un seul exemple, cité par C.A. GINESY, maire de Peone-Valberg : le syndicat mixte de la station de Valberg, a vocation de gérer la station verrait ses compétences dévolues a toute la communauté de communes nouvelle CIANS-VAR-VALLEES d’AZUR-ESTERON-SALLAGRIFFON, en grande partie fort éloignée de Valberg ! Logique implacable…

A la demande faite au représentant de l’état s’il sera tenu compte de ces doléances et désirs exprimés, réponse très évasive : la concertation continue, les projets «recevables» (?) seront favorablement examinés (il reste 1 mois pour !), la prochaine réunion de la CDCI tranchera.

  • 4. En conclusion de ce qui précède , à l’exemple de ce qui est demandé par le Président du Sénat , par l’Association des Maires de France, de ce qui a été exprimé dans les urnes, il est demandé par beaucoup aux autorités de « donner du temps au temps », de ne pas se presser, pour examiner en détail et en profondeur, en vraie concertation, la réalisation et les conséquences de cette réforme . Ceci permet à C.ESTROSI une très longue digression de stigmatisation de ceux qui, localement, mettent en doute la pertinence de la réforme et qu’il accuse de vouloir en faire une polémique politique droite-gauche.


  • 5. EN CE QUI CONCERNE LA CARF ET LA ROYA :

+ pour le périmètre d’une CC ROYA : soutien public de ALBIN, TUJAGUE, ASCHIERI, ALLEMAND, DE ZORDO. Quelques autres semblent prêts à nous soutenir (disent-ils plus ou moins ouvertement ou en «off», au motif qu’il faut que la démocratie locale s’exerce par le respect des souhaits et des désirs des populations et élus locaux (H.LEROY, M.COULLET, R.VELAY par ex. ). Un amendement en ce sens est déjà ou sera très prochainement déposé par F.TUJAGUE, R.VELAY, M.DAUNIS.

P.CESARI et J.C.GUIBAL réaffirment leur volonté d’intégrer la Roya dans la CARF, au motif que sur les 10 maires de la CARF, 8 en ont exprimé le désir, et «qu’il sera bien difficile de faire travailler ensemble Tende et Breil» !!! Bien sûr, si l’on n’arrête pas de jeter de l’huile sur le feu…

A.ASCHIERI se dit scandalisé de la façon dont on a obligé les populations à s’exprimer (garage, appartements privés, abri-bus) lors de la consultation populaire. A ce propos, le Secrétaire Général de la préfecture essaie de faire croire que la consultation était légalement interdite : M.DAUNIS remet les choses en place, sans être démenti, en rappelant le jugement du T.A du 30 août rejetant la demande d’interdiction du préfet. Mais de ceci les membres de la CDCI avaient été mis au courant par nos soins ;

+ pour les syndicats : les choses sont beaucoup plus floues en ce qui concerne les syndicats de la Roya : alors que le Conseil Communautaire de la CARF demandait leur maintien, J.C.GUIBAL estime qu’il est top tôt pour en parler et admet le fait que leur sort est lié à l’intégration de la vallée dans la CARF : autrement dit, si celle-ci est réalisée, ipso facto par approbation du SDCI, les 2 SIVOM seront fusionnés avec la CARF et le SIVU télévision sera supprimé. En tout cas il n’est pas déposé d’amendement officiel pour leur maintien : donc, d’après la loi, qui ne dit mot consent…

Pour le SIVOM de Villefranche : sa disparition est demandée.

Pour le SIECL, il est demandé un délai jusqu’au 30 /06/2013, la CARF n’ayant pas les moyens d’exercer ses compétences.

De cette réunion, et c’est aussi l’opinion de plusieurs membres de la CDCI que nous avons rencontré après, il ressort très fortement l’impression :

  • d’un grand flou, d’une immense improvisation, d’une volonté d’avancer à marche forcée, d’une absence totale de concertation, d’un déni de démocratie.
  • A preuve ; la prochaine (et sans doute dernière si l’on s’en tient à la loi) réunion de la CDCI pour approuver le projet de SDCI (et ses éventuelles, mais peu probables modifications) est fixée début décembre, c'est-à-dire à la fin de la limite légale. Ce jour-là, il faudra, en une seule séance, décider de tout.


jeudi 13 octobre 2011

PRODUIRE, INSTRUIRE, CONSTRUIRE


EXPRESSION DIRECTE - 111011 - PRODUIRE INSTRUIRE... par mouvementdemocrate

samedi 10 septembre 2011

Instruction morale ? « Leçon commence, exemple achève »

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D’éducation civique à instruction civique, puis aujourd’hui instruction morale : un glissement sémantique qui en dit long…

Il y a déjà 4 ans, j’avais écrit un billet sur le sujet : Je n’y aurai pas grand’ chose à y retoucher.

Aujourd’hui, une dernière touche est mise à un complet retour en arrière : Voici les bonnes vieilles leçons de morale ! Si si… et comme notre Ministère fait les choses bien, on a même un recueil de maximes !

Ne rigolez pas ; c’est très sérieux.

« Leçon commence, exemple achève »

Si nos gouvernants en veulent des maximes, en voilà une ! Qu’on ait aujourd’hui besoin de restaurer quelques principes élémentaires de morale à nos petits, c’est en grande partie parce que le spectacle que donnent à voir les « affaires » incessantes (DSK, Guérini, Bettencourt, Clearstream et j’en passe) les dévoient du chemin de « l’honnête homme ». Comment les blâmer dans cette société où l’individu prime, et celui qui réussit est celui qui a le plus gros portefeuille - peu importent les moyens.

Tout ça pour dire que l’Ecole pourra bien faire toutes les leçons de morale qu’elle veut, si cela n’est par relayé par l’exemplum du père, de la mère, du professeur, du magistrat… du gouvernant ( ?), cela ne servira pas à grand’ chose.

Plus sérieusement, dans une période où les institutions sont l’objet d’une défiance largement partagée, une éducation civique (et non une instruction) ne doit en aucun cas être le moyen d’instrumentaliser les futurs citoyens, ni aujourd'hui une sorte de “thérapie” sociale ; elle doit permettre la reconnaissance de l’élève comme une personne responsable dans sa vie et au sein de la Cité.

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dimanche 4 septembre 2011

Pour la création de la communauté de communes en Roya : 87%

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Belle mobilisation citoyenne ce dimanche en Roya.

Malgré les intimidations de toutes natures, malgré l’interdiction faite aux communes d’organiser le vote, la consultation populaire voulue par les associations Roya citoyenne et Robila s’est déroulée sur la voie publique ou chez des particuliers !

On ne bâillonne pas aussi facilement encore le peuple de France. C’était même déroutant de devoir aller s’exprimer quasi clandestinement chez des particuliers comme aux pires heures que notre pays ait connu. Dire que des personnes tombent en ce moment même en Syrie ou en Libye. Bref, nous n’en sommes pas encore venus aux armes… Les peuples se révoltent quand ils ont faim. Ici, c’est plutôt une démonstration de force pour rappeler combien nous sommes attachés aux valeurs fondamentales des libertés et d’expression souveraine. C’est rassurant, c’est salvateur.

Molinari.JPG (c) Le Petit Niçois

Comment nos barons UMP locaux sont-ils à ce point déconnectés de la réalité ? Dans la recomposition territoriale en cours, ceux-ci usent de tous les artifices pour conserver leur mainmise partisane. Ils empêchent la volonté populaire de s’exprimer, ils vont à l’encontre des directives même du Premier ministre. Le Premier ministre François Fillon avait en effet déclaré devant les députés (1) qu’il n’était pas question de « passer en force » pour achever l’intercommunalité. « On n’obligera pas les communes à se marier contre leur gré », avait-il affirmé rappelant qu’il avait déjà fait part de ce point de vue aux préfets. « Si certains préfets ne l’ont pas compris, dites-le moi, je leur dirai ».

Nous sommes fiers au MoDem d’avoir soutenu la tenue de cette consultation populaire. Nous avons d’ailleurs rencontré bien des élus PS et UMP restés conscients et libres : Un bel arc républicain efficace et vivant lorsque l’enjeu est d’importance.

2011-09-04breil.jpg Fabien Bénard - Président du MoDem06, Pascale Gérard - Vice-présidente PS du Conseil Régional PACA, Philippe Briand - MoDem Menton, Gilbert Mary, Conseiller général UMP, Laurence Forestier - Association Roya citoyenne, André Robilliart, Gilbert Cholet

(1) dépêche AFP du 26 mai 2011

dimanche 28 août 2011

Roya : les citoyens seront-ils bâillonnés ?

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Voilà maintenant plus d’un an que le MoDem des Alpes-Maritimes suit la recomposition administrative prévue des cinq communes de la Roya aux côtés de l’association «Roya citoyenne».

Le travail de cette association a permis d’imposer peu à peu dans le débat public la difficile question de l’intercommunalité. Aujourd’hui, les deux tiers des conseillers municipaux et trois maires sur cinq sont favorables à la création d’une communauté de communes autonome en Roya.

Alors que les décideurs départementaux entendent verrouiller le débat et conserver une mainmise partisane sur toutes les instances en devenir, le MoDem reste attaché aux principes éminemment démocratiques. C’est pour cela que nous avons été de ceux qui ont travaillé au désengagement de la CARF, alors promise à Nice et à la CUNCA, sans aucune consultation de ses habitants. C’est pour cela aujourd’hui que nous soutenons la «consultation populaire» prévue le 4 septembre en Roya à l’initiative des associations, dans la mesure où son organisation en a été interdite aux communes.

Nous en appelons à l’arbitrage national et impartial du Préfet, car c’est à lui seul d’arrêter le schéma départemental de coopération intercommunale, après avis de la CDCI, en rappelant que la consultation du 4 septembre prochain n’aura pas de valeur décisionnelle.

jeudi 25 août 2011

Lecture de rentrée

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Le dernier ouvrage de François Bayrou est de la même veine que le dernier «abus de pouvoir» : un ton résolu, un constat implacable et éclairé, des solutions proposées. Bref ce qui m’avait d’emblée séduit en 2007 à l’heure du sarkozysme triomphant, je le retrouve pour 2012 : revigorant !

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  • Un premier moment est consacré à l’explication de ses choix personnels et politiques. Comme s’il devait se justifier, François Bayrou rappelle ce que peu de gens osaient dire alors : injustice flagrante, affaire Tapie, présidence dévaluée, dette… Tout ce qu’aujourd’hui il est de bon ton de dénoncer, maintenant que le sarkozysme a vécu. Clairvoyant et fidèle à ses idées, Bayrou tient le cap, y compris lorsqu’il est abandonné de toutes parts.


  • Puis le ton se fait plus dur, il n’hésite pas à faire siens les mots fameux du Tigre alors qu’il reprenait les rênes de la France en pleine tourmente en 1917… Est-on en guerre ? En guerre économique certainement. Et là, le constat est sévère : nous la perdons. La solution n’est pas dans la démondialisation, qu’il assimile (un peu vite peut-être) au protectionnisme. A la suite de Zaki Laïdi, directeur de recherche à Sciences Po, et de bien d’autres que j’ai pu lire, il n’est pas question de faire cavalier seul dans un monde globalisé ; cela n’a pas de sens. La solution n’est pas non plus dans le Keynésianisme, une relance par l’état qui convient encore au PS. Où alors ? Une solution pour se sortir du mauvais pas dans lequel on est plongé serait le retour à un état planificateur (au bon sens du terme…). Cela passerait aussi par des charges notablement diminuées aux entreprises créatrices de richesses, comme il sied au bon libéralisme de marché, et par un effort juste et compris de la nation toute entière par la TVA – si le mot de nation a encore un sens dans cet univers égotiste. PRODUIRE donc. La France a les ressources, la technologie, les talents pour le faire à l’instar de l’Allemagne.


  • La troisième partie m’est allé droit au cœur, parce qu’en enseignant de la République que je suis, il n’y a pas une virgule à enlever tant les mots me sont enlevés de la bouche. Tout ce qui est écrit est on ne peut plus exact quand on vit l’école de l’intérieur et qu’on s’y bat pour sa pérennité. A quelques jours de la rentrée, ça remet le cœur à l’ouvrage : Merci.


Tant en économie que sur l’école, c’est un regard que j’ai trouvé mature, juste et implacable. Alors PRODUISONS et ÉDUQUONS chacun du mieux que nous pouvons, unis nationalement !

Vive la République, vive la France, Vive Bayrou ;-)

- BAYROU (F) « Abus de pouvoir » Plon, 2009
- BAYROU (F) « 2012 état d’urgence » Plon, 2011
- LAIDI (Z) « Le monde selon Obama » Stock, 2010

jeudi 23 juin 2011

Démondialisation ?

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  • Un petit livre sain ; de grandes idées salutaires.
  • Ce n'est plus de la vieille gauche dans laquelle je ne me reconnais pas. C'est contre l'ultralibéralisme ambiant.
  • C'est résolument européen.
  • C'est en faveur des peuples et des citoyens. La République plus forte que la mondialisation.
  • C'est de l'économie durable, éco-responsable.

Bref, une forme de centrisme révolutionnaire ! J'ADHERE !

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A. MONTEBOURG, "Votez pour la démondialisation !" Flammarion, 2011, 2 euros

samedi 20 mars 2010

M'sieur... pourquoi c'est grave l'abstention ?

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Question naïve d'adolescent ?

Pas tant que cela à en juger la consternation des médias et des politiques nous annonçant régulièrement des taux records d'abstention, la mine déconfite, sans jamais aller plus loin.

« C'est grave parce que » commence ai-je, abondant d'ailleurs dans le sens du politiquement correct, pour trois raisons :

  • Premièrement, des gens se sont battus et sont morts pour que l'on ait, nous, aujourd'hui le loisir de choisir nos dirigeants. Quel luxe ! Il est donc bon de s'en souvenir, à une époque où on aurait bien du mal à risquer sa peau, tant nous tenons à notre petit confort matériel. Des multiples Révolutions aux combats de la dernière guerre... Gloire à nos morts donc !
  • Ensuite, c'est exercer notre devoir de citoyen. Là le regard de mon interlocuteur se perdit un peu. Il est vrai que le sens civique, le sens du «bien commun» tend à se perdre, dans nos sociétés matérielles, égoïstes et individualistes. Las ! Il n'en demeure pas moins que c'est un devoir. Quant à ceux qui réclament de rendre le vote « obligatoire », quel aveu de faiblesse et d'échec cela serait. On tirerait ainsi un trait sur le citoyen « éclairé ». Il est certain que l'éducation de tous n'est pas tellement à l'ordre du jour aujourd'hui... mais cela est un autre débat.
  • Troisièmement, cela met en danger, ni plus ni moins, la démocratie. Car enfin, la démocratie étant fondée sur une règle simple, celle du plus grand nombre, que devient-elle si une minorité seulement s'exprime ? C'est la porte ouverte à ceux qui prônent que les citoyens ne sont pas aptes à comprendre, et à décider. Au mieux, c'est de l'élitisme condescendant (on en a eu le triste exemple récemment avec la fusion de la CARF à la CUNCA que le pauvre mentonnais n'est pas à même d'en comprendre les enjeux.) Le terme de ce processus n'est autre que la confiscation du pouvoir. Confiscation par une « élite », (aristocratie, ploutocratie...) ou pire, confiscation par les extrêmes aux méthodes populistes et aux idées simplistes.

Où en est-on en 2010 ?

Je ne suis pas très porté sur les citations, mais ici, elles peuvent être significatives : Qui a dit : « L'aristocratie est l'état où une portion de citoyens est souveraine et le reste sujet. Et quelle aristocratie ! La plus insupportable de toutes : celle des riches »

ou encore : « Le peuple ne se sent dans l'insécurité que lorsqu'il n'a pas de chef. Dès l'instant où il est fermement dirigé, il est heureux ; car il sait très bien qu'il ne comprend rien à tout ça »

Respectivement, Robespierre et Hitler...

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